Déposée le 29 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Coussins Lorrains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION domicilié(e) 11 rue du Général Patton - 54270 - ESSEY LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 425 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque Coussins Lorrains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CONFISERIE CHOCOLATERIE BREBION, SARL - 11 rue du Général Patton - 54270 - ESSEY LES NANCY - France - SIREN 304425077
BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 RUE de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646173 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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